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Le 12 février 2009 ARRETE Arrêté du 20 octobre 2008 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au pilotage et à la gestion des élèves de l’enseignement du premier degré NOR: MENE0824968A Version consolidée au...

Arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires Horaires de l'école élémentaire Cycle des apprentissages fondamentaux (CP - CE 1) DOMAINES DISCIPLINAIRES DURÉE ANNUELLE des enseignements DURÉE HEBDOMADAIRE des enseignements...

Représentation parentale aux différents échelons du système éducatif Au niveau de l'établissement scolaire Le conseil d'école (dans le premier degré) Le conseil d'école adopte le projet d'école, établit le projet d'organisation de la semaine scolaire,...

La durée moyenne de la semaine scolaire des élèves à l'école maternelle et à l'école élémentaire est fixée à vingt-six heures. Cycle des apprentissages fondamentaux (grande section de maternelle, C.P., C.E.1) Les horaires de la classe de grande section...

Melun, 27 septembre 2007 L’Inspecteur d’Académie Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale de Seine-et-Marne, à Mesdames et Messieurs les Chefs d’Etablissement Public et privé du second degré Objet : Aménagements aux examens pour...

Rôle du conseil de discipline Le conseil de discipline est compétent pour prononcer à l'encontre des élèves l'ensemble des sanctions (avertissement, blâme, exclusion temporaire ou définitive). Elles peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel....

Ci-dessous, le lien vous permettant d'accéder au B.O. sur la note de vie scolaire. http://www.education.gouv.fr/bo/2006/26/MENE0601604C.htm

Ci-dessous, le lien vous permettant d'accéder au B.O. sur les sorties scolaires. http://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/sorties.htm#21

L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN) Son rôle: Conseil, inspecte et note les personnels des écoles maternelles et élémentaires de sa circonscription. Veille au respect des programmes nationnaux. Donne son avis sur le projet d'école adopté par le...

Qui est-il? Il est le correspondant du médiateur de la République. Il est chargé d'aider à résoudre les difficultés, les conflits entre les usagers ou les personnels de l'Education nationale et l'administration. Le médiateur de l'Education nationale et...